VOT-6 Insérer le matériel dans les urnes du BVEE

Échéancier
Premier jour : -13
Dernier jour : -11
Intervenant et mandat
Thèmes
Établissements d'enseignement (BVEE)
Matériel électoral

Référence légale

Articles 301.23 à 301.28 de la Loi électorale

But

Préparer et déposer dans les urnes tout le matériel requis pour la tenue du BVEE.

Informations préalables

La même urne est utilisée pour le vote intracirconscription et pour le vote hors circonscription.

Procédure

1. Identifier l’urne

  • BVEE-1, BVEE-2, BVEE-3… Utiliser la numérotation séquentielle pour les urnes des bureaux principal de vote en établissement d’enseignement.

Si vous devez ouvrir une urne supplémentaire, par exemple lorsque l’urne contient plus de 350 bulletins de vote et que le vote n’est pas terminé, vous référer au DS.

 

2. Préparer le matériel pour chaque urne

Urne DGE-69.1 1
Isoloir DGE-68 1
Carton d’identification du local du bureau de vote DGE-81.4 1
Carton numéroté identifiant le numéro du bureau de vote (pour la table) DGE-631SN 1

Situations d’urgence et sécurité des endroits de gestion

Bibliothèque 1

Registre du scrutin – Votes anticipés

DGE-74.1 1

Procédures du préposé au vote

Bibliothèque  (faire la recherche par intervenant) 1 de chaque
Serments utilisés dans les bureaux de vote DGE-39 1
Liste des candidats de chaque circonscription  1
Autocollant d’identification DGE-605 1
Crayon de plomb pour l’électeur ACM-19 2
Taille-crayons ACM-18 1
Stylo à bille pour le personnel du bureau de vote —— 1
Gabarit permettant aux handicapés visuels de marquer leur bulletin de vote DGE-49 1
Scellé long pour le devant de l’urne DGE-70.2 2
Scellé court pour les côtés de l’urne DGE-70.1 4
Scellé pour les enveloppes et pour l’orifice de l’urne DGE-70.3 28
 Les enveloppes
Enveloppe pour insérer les bulletins de vote détériorés ou annulés ENV-708.1 5
Enveloppe pour insérer les bulletins de vote inutilisés ENV-708.2 5
Enveloppe pour insérer les souches et talons des bulletins de vote ENV-708.5 5
Enveloppe pour insérer les bulletins de vote exercés ENV-709 2
Enveloppe transparente plastifiée pour entreposer le matériel à chaque jour ENV-720 1

 

3. Insérer dans l’urne lorsque disponible

Enveloppe contenant les bulletins de vote de la circonscription ENV-707 1
Enveloppe contenant les bulletins de vote en blanc et les enveloppes de confidentialité ENV-766.1-HC pour le vote hors circonscription ENV-707 1

 

4. Regrouper le matériel pour le dépouillement dans la grande enveloppe (ENV-716.1)

Les documents pour le dépouillement peuvent être remis à la formation sur le dépouillement le soir du BVO. Valider avec le DS si l’enveloppe ENV-716.1 doit être placée dans l’urne ou non.

Titre du document No. du document   Quantité
Directives Scrutateur et secrétaires / Dépouillement des votes anticipés DGE-81.2 2
Feuille de dénombrement pour le dépouillement des votes DGE-76.1 6
Relevé du dépouillement DGE-76.2 1
Relevé des bulletins de vote rejetés DGE-76.3 1
Les enveloppes
Pour insérer les bulletins de vote rejetés ENV-708.3 1
Pour insérer les bulletins de vote valides ENV-708.4 1/ candidat
Pour insérer les souches et talons des bulletins de vote ENV-708.5 1
Pour insérer le relevé du dépouillement ENV-714 1
Grande enveloppe pour le soir du dépouillement ENV-716.1 1

 

5. Ajouter l’ordinateur portable au reste du matériel

Un ordinateur est prévu pour chaque bureau de vote. Si un (ou plusieurs) BVEE ne siège pas au même endroit que la CRSEE, joindre un DAU (inclut une barre d’alimentation). Ce matériel a été prévu en activités préparatoires par le DS.

 

6. Remettre les urnes et le matériel informatique selon les instructions du DS

L’urne, non scellée, est remise au responsable de l’endroit de gestion :

  • dans un grand sac de plastique DGE-11.4 ;

Le DS vous indiquera le moment de la remise des urnes. Ne pas numéroter les isoloirs.  Ils pourront ainsi être récupérés en fin d’événement.

Date de mise à jour : 12 septembre 2022