VOT-3 Insérer le matériel dans les urnes du BVA et du BVIH

Échéancier
Premier jour : -13
Dernier jour : -9
Intervenant et mandat
Thèmes
Installations d'hébergement (BVIH)
Matériel électoral
Par anticipation (BVA)

But

Préparer et déposer dans les urnes tout le matériel requis pour la tenue du BVA et du BVIH.

Procédure

1. Obtenir du DS le nombre d’urnes à préparer, en incluant celles qui seront en réserve

2. Identifier chaque urne à un numéro de bureau de vote

Pour le BVA: BVA-1, BVA-2, etc.

Pour le BVIH: BVIH-1, BVIH-2, etc.

À noter qu’il doit y avoir une urne pour chaque équipe de scrutateur-secrétaire. Dans les BVIH, une même équipe peut se rendre dans plusieurs installations d’hébergement avec la même urne.

Si vous devez ouvrir une urne supplémentaire, par exemple lorsque l’urne contient entre 350 et 400 bulletins de vote et que le vote n’est pas terminé, vous référer au DS.

 

3. Déposer le matériel dans chaque urne du BVA et du BVIH

Matériel pour le vote BVA BVIH
Registre du scrutin du bureau de vote par anticipation et des bureaux de vote itinérants DGE-74.1 1 1
Autocollant d’identification – Personnel électoral DGE-605 2 2
Autocollant d’identification – Représentant ou représentante DGE-605.1 2  
Crayon de plomb pour l’électeur ACM-19 2 2
Taille-crayons ACM-18 1 1
Règle de plastique DGE-67 1 1
Stylos à bille pour le personnel du bureau de vote ____ 2 2
Scellé pour les enveloppes et l’orifice de l’urne DGE-70.3 17 +
1/ candidat
1/enveloppe insérée dans l’urne + 2/IH
Scellé long pour le devant de l’urne DGE-70.2 5 2/jour de BVIH
Scellé court pour les côtés de l’urne DGE-70.1 10 4/jour de BVIH
Carton numéroté identifiant le numéro du bureau de vote par anticipation DGE-631
ou
DGE-631SN
1 1
Gabarit permettant aux handicapés visuels de marquer leur bulletin de vote DGE-49 1 1
Serments utilisés dans les bureaux de vote DGE-39 1 1
Liste des électeurs ayant voté par anticipation DGE-74.2 2 tablettes
Affiche – interdiction d’appareils électroniques  ACM-6 
Les enveloppes
Pour insérer les bulletins de vote détériorés ou annulés ENV-708.1 2 1/jour de BVIH
Pour insérer les bulletins de vote inutilisés ENV-708.2 2 1/jour de BVIH
Pour insérer les souches et talons des bulletins de vote ENV-708.5 2 1/jour de BVIH
Pour insérer les bulletins de vote exercés au vote par anticipation ENV-709 2 1/jour de BVIH
Pour transmettre au DS les listes électorales du vote par anticipation et la liste des électeurs ayant voté par anticipation DGE-74.2 ENV-713.2 2 1/jour de BVIH
Dès que disponible, dans chaque urne      
Liste électorale BVA DGE-11-VA 1
Liste électorale BVIH DGE-11-IH 1
Livrets de bulletins de vote sous enveloppe scellée ENV-707   1 1
Feuille de temps du personnel électoral assigné à l’endroit de vote   1

 

4. Regrouper le matériel pour le dépouillement dans la grande enveloppe (ENV-716.1)

Les documents pour le dépouillement peuvent être remis à la formation sur le dépouillement le soir du BVO (voir PER-90.2). Valider avec le DS si l’enveloppe ENV-716.1 doit être placée dans l’urne ou non.
     BVA BVIH 
Feuille de dénombrement pour le dépouillement des votes DGE-76.1 6 6
Relevé du dépouillement DGE-76.2 1 1
Relevé des bulletins de vote rejetés DGE-76.3 1 1
Les enveloppes  
Pour insérer les bulletins de vote rejetés ENV-708.3 1 1
Pour insérer les bulletins de vote valides ENV-708.4 1/ candidat 1/candidat
Pour insérer le relevé du dépouillement ENV-714 1 1
Grande enveloppe  ENV-716.1 1 1

 

5. Pour les BVIH concernés, placer dans l’enveloppe ENV-720 le matériel requis pour le vote HC et déposer l’enveloppe dans l’urne

Registre du scrutin – Préposé au vote DGE-74.1 1
Liste des candidats de la circonscription du domicile de l’électeur ____ 1/circonscription concernée

Les enveloppes (ajouter la mention HC sur les enveloppes dont le numéro est suivi d’un astérisque*)

Pour insérer les bulletins de vote détériorés ou annulés ENV-708.1* 1/jour de BVIH
Pour insérer les bulletins de vote inutilisés ENV-708.2* 1/jour de BVIH
Pour insérer les souches et talons des bulletins de vote ENV-708.5* 1/jour de BVIH
Pour insérer les bulletins de vote exercés ENV-709* 1/jour de BVIH
Enveloppe contenant les livrets de bulletins de vote en blanc et les enveloppes de confidentialité ENV-766.1-HC ENV-707* 1
Enveloppe plastifiée transparente pour le matériel du vote hors circonscription ENV-720 1/jour de BVIH

 

6. Remettre les urnes aux PRIMO

L’urne, non scellée, est remise :

  • dans un grand sac de plastique DGE-11.4 ;
  • avec un isoloir DGE-68.

Ne pas numéroter les isoloirs.  Ils pourront ainsi être récupérés en fin d’événement.

Le DS vous indiquera le moment de la remise des urnes.

 

Date de mise à jour : 12 septembre 2022