RVS-6.1 Planifier les itinéraires et les horaires des CRI

But

Planifier les itinéraires et les horaires des commissions de révision itinérantes (CRI) en milieu rural et semi-rural.

 

Informations préalables

Le DS a enregistré dans GEP, en activités préparatoires, un horaire publié pour les CRI qui siégeront en milieu rural et semi-rural. Vous avez vérifié, avant le jour – 32 à 17 h, que ces horaires convenaient toujours et y avez apporté des ajustements au besoin (voir ENG-5).

Pour planifier les visites des CRI, vous devez prévoir une feuille de route qui comprend à la fois l’horaire et l’itinéraire de chaque équipe. 

Il est suggéré de ne pas planifier de déplacement de la CRI la première demi-journée (jour -21), ce qui permettra de rencontrer les équipes avant leur départ et de voir à l’organisation des travaux de la CRO qui débutent obligatoirement ce jour-là.

Prévoir du temps pour la saisie des demandes reçues par la CRI à son retour au bureau principal. Deux personnes doivent être présentes pour la saisie parmi les suivantes : président, secrétaire, assistant responsable du mandat Supervision de la révision ou de l’assistant responsable du mandat Itinérance IH-DE. La saisie peut se faire le lendemain.

 

Procédure

1. Planifier les horaires des CRI en milieu rural et semi-rural

Les horaires publiés des CRI siégeant en milieu rural ou semi-rural apparaissent sur la Liste des endroits de commission de révision itinérante établie dans une installation d’hébergement ou en milieu rural DGE-3.15 que vous avez validée précédemment avec le DS (voir ENG-5). Vous devez les transcrire sur la feuille de route.

La CRI en milieu rural ou semi-rural peut siéger dans une IH de plus de 50 résidents. Elle traite aussi les demandes des électeurs incapables de se déplacer dans les installations d’hébergement de moins de 50 résidents et celles des électeurs admis au vote au domicile de l’électeur et ayant demandé la révision itinérante, lorsque ceux-ci sont domiciliés ou hébergés sur le territoire des sections de vote qui lui sont confiées.

Vous devez donc:

• tenir compte de l’horaire de la révision itinérante dans les installations d’hébergement où elle siège sur place ;
• prévoir du temps pour les demandes des électeurs incapables de se déplacer de toutes les installations d’hébergement inscrites sur les listes du MSSS et des électeurs admis au vote au domicile de l’électeur et ayant demandé la révision itinérante ; ces demandes peuvent être reçues jusqu’au jour – 14 ;
• prévoir des moments pour le travail administratif et pour la fermeture des travaux les jours – 13 et – 12.