- Échéancier
- Premier jour : Aucun
- Dernier jour :
- Intervenant et mandat
- Directeur du scrutin
- Thèmes
- CRI et bureaux de vote dans les installations d'hébergement (BVIH)
- CRI et bureaux de vote itinérant (BVI)
- Révision
- Révision et vote spéciaux (BVIH - BVI - BVDE)
- Révision itinérante au domicile de l'électeur (BVDE)
- Révision itinérante dans les installations d'hébergement (BVIH - BVI)
- Vote itinérant et au domicile de l'électeur (BVI-BVDE)
Référence légale
Articles 179, 180, et 301.6 à 301.22 de la Loi électorale
Directives du DGE au DS: DIR-13, DIR-14 et DIR-15
But
Se familiariser avec les concepts pour établir les commissions de révision itinérante et les bureaux de vote itinérant.
Procédure
1. Prendre connaissance des Directives du DGE au DS :
- DIR-13 Révision itinérante dans les installations d’hébergement;
- DIR-14 Bureau de vote dans une installation d’hébergement;
- DIR-15 Vote itinérant dans les installations d’hébergement.
2. Se référer également au document Révision et vote dans les installations d’hébergement et au domicile de l’électeur
À ce stade-ci, vous devez évaluer la durée de présence pour les CRI et les BVIH. Cependant, l’horaire à publier sur l’avis à l’électeur sera déterminé ultérieurement. Se référer à ENG-0.34