- Échéancier
- Premier jour : -27
- Dernier jour : -22
- Intervenant et mandat
- Matériel
But
Préparer tout le matériel nécessaire à l’exercice des fonctions des commissions de révision ordinaire, itinérante et spéciale ainsi que celui des agents réviseurs. Pour le matériel de la CRSEE, consulter la procédure VOT-62.
Informations préalables
Pour préparer le matériel, il faut connaître :
- le nombre de CRO;
- le nombre de CRI;
- le nombre de CRS;
- le nombre de CRRE;
- le nombre de CRSRE;
- les numéros des sections de vote assignées aux CRI, aux CRRE et aux CRSRE;
- le nombre d’équipes d’agents réviseurs.
Ces informations se retrouvent dans les documents suivants que vous demanderez au DS :
- Liste des endroits de commission de révision ordinaire DGE-3.3;
- Liste des endroits de commission de révision spéciale DGE-3.7 ;
- Liste des endroits de commission de révision itinérante établie dans une installation d’hébergement ou en milieu rural DGE-3.15.
Les symboles suivants sont utilisés dans les tableaux pour vous indiquer où trouver le matériel à préparer pour les commissions de révision.
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Document dans GEP |
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Document dans la bibliothèque |
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Matériel électoral transmis par Élections Québec |
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Impression en circonscription |
Pour imprimer le contenu de cette procédure ou celui des procédures à joindre au matériel des différentes commissions, vous devez ouvrir tous les panneaux des accordéons au préalable.
Procédure
1. Préparer une boîte de matériel par commission de révision
Chaque boîte doit contenir les documents énumérés aux points suivants. Vous devrez également y ajouter des fournitures de bureau (crayons, règles, etc.). L’assistant au traitement de la liste électorale vous précisera la quantité.
Pour les CRI, ajuster la quantité de matériel en fonction du nombre de sections de vote ou d'installations d'hébergements attribuées.
2. Récupérer une copie des documents suivants auprès du DS
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| DGE-3.3 | Liste des endroits de commission de révision ordinaire | 1 / commission |  |
| DGE-3.7 | Liste des endroits de commission de révision spéciale | 1 / commission | |
| DGE-3.15 | Liste des endroits de commission de révision itinérante établie dans une installation d’hébergement ou en milieu rural | 1 / commission | |
| OEP5206DR1 | Liste officielle des installations d’hébergement | 1 / commission | |
| URG-1 | Intervenir en cas d’urgence | 1 / commission |  |
3. Ajouter le matériel et les documents suivants
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| DGE-605 | Autocollant d’identification — personnel électoral | 1 / personne |  |
| DGE-67 | Règle de plastique | 1 / commission | |
| Étiquettes portant l’adresse du bureau principal (à coller sur le DGE-20 Message important de la commission de révision) | 50 / commission |  |
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| DGE-614 | Affiche « Commission de révision » | 1 / commission | |
| ACM-41 | Étiquette autocollante du symbole international d’accessibilité universelle | 1 / endroit | |
| DGE-662 | Flèche de direction | Selon les besoins | |
| DGE-25-VH | Demande de radiation d’un électeur à la liste des électeurs hors du Québec | Selon les besoins | |
| DGE-24-VF | Demande d’inscription ou de changement à la liste électorale | 6 paquets / commissions | |
| DGE-24-VA | Demande d’inscription ou de changement à la liste électorale | Quantité à déterminer avec le DS | |
| DGE-20 | Message important de la commission de révision | Selon les besoins | |
| DGE-115.1 | Affiche « Preuve de domicile » | 1 / commission | |
1. Imprimer les procédures nécessaires aux CRI
Puisque les CRI se déplacent sur le territoire et qu’elles ne sont pas informatisées, elles doivent avoir en leur possession les procédures nécessaires pour effectuer leur travail correctement sur le terrain. Les procédures qui détaillent le traitement dans GEP restent accessibles directement dans la bibliothèque lors de la présence des équipes au bureau.
| Procédures | Où trouver le document |
| RVS-21 Visiter une installation d’hébergement certifiée de 50 résidents et plus | |
| RVS-22 Visiter une installation d'hébergement certifiée de moins de 50 résidents | |
| RVS-23 Visiter les électeurs inscrits au vote au domicile et requérant les services de la CRI | |
| RVS-24 Traiter les demandes de vérification soumises par le DS (DGE-74.8) | |
| RVS-30 Recevoir une demande présentée à la commission de révision itinérante en milieu rural et semi-rural | |
| REV-10 Traiter une demande de révision | |
| REV-15 Analyser la demande de révision et prendre action | |
| REV-16 Imprimer la demande et la faire signer | |
Pour compléter leur matériel, les CRI doivent récupérer les listes et documents nécessaires à leurs travaux auprès de l'assistant responsable de la supervision de la révision (procédure RVS-20).
2. Pour les CRI en milieu rural et semi rural, récupérer les documents suivants auprès de l'assistant responsable de la liste électorale
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| DGE-11-AZ | Liste électorale au décret par ordre alphabétique pour les sections de vote rattachées à la commission | 1 / commission | |
| DGE-972 | Indicateur des voies de circulation par municipalité | 1 / commission | |
1. Pour les CRRE, récupérer les documents suivants auprès de l'assistant au traitement de la liste électorale
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| DGE-11-AZ | Liste électorale au décret par ordre alphabétique pour les sections de vote rattachées à la commission | 1 / commission | |
| DGE-972 | Indicateur des voies de circulation par municipalité | 1 / commission | |
1. Pour la CRS, récupérer les documents suivants à l'endroit approprié
Ces documents serviront aux membres des commissions de révision qui cumulent les fonctions de PTVI et TVI.
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| DGE-55 | Attestation de l’identité de l’électeur | Selon le nombre déterminé par le DS | |
| DGE-72.1 | Registre de la table de vérification de l’identité de l’électeur | 1 / commission | |
1. Préparer une boîte de matériel par équipe d'agents réviseurs
Chaque boîte doit contenir les documents énumérés ci-dessous.
Pour compléter leur matériel, les agents réviseurs doivent récupérer, dans leur panier, la feuille de route et les copies des documents transmis par les commissions de révision avant chaque sortie.
2. Ajouter le matériel et les document suivants
| No. du document | Titre du document | Quantité | Où trouver le document |
| ACM-39 | Insigne de convention avec corde | 1 / agent réviseur | |
| DGE-11.1 | Sac servant à l’ensachage pour transmettre des documents | 25 / équipe | |
| DGE-19.1 | Étui de vinyle pour les agents réviseurs | 1 / équipe | |
| DGE-19.3 | Porte-tablette pour les agents réviseurs | 1 / équipe | |
| DGE-605 | Autocollant d’identification — personnel électoral | 1 / agent réviseur | |