REV-53 Récupérer et remettre au DS le Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision spéciale

But

Remettre le rapport au DS.

Informations préalables

À la fermeture de ses travaux, la commission de révision doit produire et signer la version finale du Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision (DGE-30-CR)

Procédure

1. Récupérer le Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision (DGE-30-CR) auprès de chaque commission de révision spéciale

2. Remettre le rapport au DS