REV-49 Récupérer et remettre au DS le Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision ordinaire

Échéancier
Premier jour : -12
Dernier jour : -12
Intervenant et mandat
Thèmes
Ordinaire
Révision

But

Remettre le rapport au DS

Informations préalables

À la fermeture de leurs travaux, les commissions de révision doivent produire et signer la version finale du Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision (DGE-30-CR)

Procédure

1. Récupérer le Rapport sur l’état d’avancement des travaux de la révision (DGE-30-CR) auprès de chaque commission de révision

2. Remettre les rapports au DS

 

Date de mise à jour : 25 mars 2022