VOT-43 Superviser le retour des urnes du BVA et du BVIH

Échéancier
Premier jour : -8
Dernier jour : -7
Intervenant et mandat
Thèmes
Installations d'hébergement (BVIH)
Matériel électoral
Par anticipation (BVA)

But

Assurer la récupération de l’ensemble des urnes les deux soirs du BVA et du BVIH.

 

Procédure

1. Superviser le retour des urnes

 

2. S’assurer que tout le matériel est remis avec l’urne, incluant le matériel de la TVI

Voir formulaire DGE-91-VF pour le détail des articles que le PRIMO doit remettre avec les urnes.

Attention : valider avec le DS que tous les éléments mentionnés sur le formulaire doivent être retournés, car dans certains cas, le PRIMO doit garder une partie du matériel jusqu’au lendemain, ou même, jusqu’au BVO.

 

3. Pour le BVIH, remettre au DS les formulaires DGE-24

Chacun des deux soirs, le DS doit récupérer les formulaires DGE-24 utilisés au BVIH et les transmettre à la commission de révision qui en assurera la saisie. Ils serviront ensuite à marquer le vote de ces électeurs.

 

4. Superviser le classement des urnes

Le dimanche soir, il faut s’assurer de pouvoir remettre rapidement les urnes aux PRIMO le lendemain matin, tout en s’assurant que les urnes sont rangées de façon sécuritaire pendant la nuit. Le lundi soir, les urnes doivent être rangées de façon sécuritaire, jusqu’au dépouillement des votes le soir du scrutin. Certaines urnes de BVIH pourraient être utilisées pendant les deux jours. Vérifier avec le DS, quelles urnes seront concernées par cette mesure pour les ranger de façon appropriée le dimanche soir.

 

5. Transmettre les feuilles de temps du personnel du scrutin au DS, afin qu’elles soient conservées dans un endroit sécuritaire

 

6. Transmettre l’enveloppe ENV-713.2 au DS

L’enveloppe ENV-713.2 contient les listes électorales. Elle doit être remise hors de l’urne les deux jours du BVA. Le DS s’assurera de la garder dans un classeur sécurisé. Pour le BVIH, les listes seront utilisées pour le marquage.

Date de mise à jour : 10 août 2022