- Échéancier
- Premier jour : -15
- Dernier jour : -11
- Intervenant et mandat
- Matériel
Référence légale
Article 327 de la Loi électorale
But
Préparer tout le matériel nécessaire pour la tenue du vote et de la révision dans les établissements d’enseignement (Jours -10, -6, -5 et -4). Ce matériel servira au personnel qui sera en place dans l’endroit de gestion : président de la table de vérification de l’identité des électeurs et président de la commission de révision spéciale et leur aides, les membres de la commission de révision spéciale qui agissent également comme membres de la table de vérification de l’identité des électeurs.
Informations préalables
Pour préparer le matériel, il faut avoir la liste des endroits où siège un BVEE et une CRSEE.
Procédure
1. Obtenir du DS la liste des établissements d’enseignement où est établi un bureau de vote DGE-3.11 et la Liste des établissements d’enseignement accueillant une commission de révision spéciale et un bureau de vote
2. Rassembler le matériel et préparer une boîte (ou une pochette) identifiée au nom de chaque Assistant au vote en établissement d’enseignement
Chaque boîte doit contenir les documents énumérés ci-dessous. Vous devrez aussi ajouter des fournitures de bureau dont la nature et la quantité vous seront précisées par l’assistant assigné au mandat «itinérance ÉE».
| Titre du document | No. du document | Quantité | Où trouver le document |
| Directives au préposé à l’information et au maintien de l’ordre pour le vote par anticipation et le vote le jour du scrutin | DGE-62 | 1 | Matériel électoral |
| Directives au préposé au vote | DGE-82 | Selon les indications du DS (réserve pour le personnel ayant oublié leur copie) | Matériel électoral |
| Directives membres de la table de vérification de l’identité des électeurs | DGE-64 | 1 | Matériel électoral |
| Directives de la Commission de révision ordinaire, itinérante et spéciale | DGE-21 | 1 | Matériel électoral |
Directives du DGE au directeur du scrutin :
|
____ | 1/Assistant au vote | Bibliothèque – Directives et aide-mémoire |
| Liste du personnel de l’endroit de vote | ____ | 1 copie | À récupérer auprès de l’assistant au recrutement |
| Feuille de temps du personnel électoral | Produit par GEP | 1 copie | À récupérer auprès de l’assistant au recrutement |
| Nomination | DGE-2.3 | 1 copie | À déterminer par le DS (pour des cas de chaise musicale seulement) |
| Affiche comportant la photographie des candidats | DGE-612 | 3 copies |
Matériel électoral |
| * Brassards – Préposé ou préposée à l’information et au maintien de l’ordre | ACM-8 | 1/assistant au vote + 1/aide à l’assistant au vote | Matériel électoral |
| Autocollant d’identification du personnel | DGE-605 | 1/Aide à l’assistant | Matériel électoral |
| URG-1 – Intervenir en situation d’urgence | 1 | Bibliothèque | |
|
Affiche – Révision liste électorale et bureaux de vote |
DGE-613 | 1 | Matériel électoral |
| Affiche – Preuve de domicile pour les étudiants | DGE-115 | 1 | Matériel électoral |
| Affiche sur la façon de voter | DGE-321 | 1 | Matériel électoral |
| Affiche – Interdiction d’appareils électroniques | ACM-6 | 2 | Matériel électoral |
| Flèche de direction |
DGE-662 (carton) et DGE-663 (coroplast) |
Selon les besoins déterminés par l’assistant à l’accessibilité | Matériel électoral |
| Rouleau de ruban adhésif large pour coller les différentes affiches et marquer les lignes d’attente | ____ | Selon les besoins déterminés par le DS | |
| Réserve de crayons de plomb pour l’électeur | ACM-19 | 10 | Matériel électoral |
| Tablette pour prendre des notes | ____ | 1 |
3. Rassembler le matériel et préparer un étui de vinyle pour la CRSEE qui agit également comme TVI
| Titre du document | No. du document | Quantité | Où trouver le document |
| Procédures de la commission de révision | 1/CRSEE | Bibliothèque (faire la recherche par intervenant) | |
| Procédures du secrétaire de la commission de révision | 1/CRSEE | Bibliothèque (faire la recherche par intervenant) | |
| Affiche « Commission de révision » | DGE-614 | 1/CRSEE | Matériel électoral |
| Demande d’inscription ou de changement à la liste électorale | DGE-24-VF | 6 paquets (quantité à déterminer avec le DS) | Matériel électoral |
| Demande d’inscription ou de changement à la liste électorale | DGE-24-VA | Quantité à déterminer avec le DS le cas échéant | Matériel électoral |
| Autocollant d’identification du personnel | DGE-605 | 3 | Matériel électoral |
|
Porte-étiquette en plastique transparent pour autocollant d’identification |
ACM-40 | 3 | Matériel électoral |
|
Règle de plastique |
DGE-67 | 1/commission | Matériel électoral |
| Registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | DGE-72.1 | 1 | Bibliothèque section Formulaires |
| Attestation de l’identité des électeurs | DGE-55 | 2/BVEE + 10 | Matériel électoral |
| Enveloppe pour insérer le registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | ENV-715 | 1 |
Matériel électoral |
| Scellé pour l’enveloppe du registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | DGE-70.4 | 1 |
Matériel électoral |
| Affiche identifiant la table de vérification de l’identité | DGE-607 | 1 | Matériel électoral |
| Étui de vinyle | DGE-19.1 | 1 |
4. Ajouter la matériel informatique pour chaque CRSEE au reste du matériel
Un ensemble informatique pour chaque commission de révision comprend :
- DAU (MIT et RAP et une barre d’alimentation)
- un ordinateur portable
- une imprimante
Un chariot pliable pour le transport des équipements informatiques est inclus dans le matériel électoral.
Le matériel pour le préposé au vote BVEE est prévu dans la procédure VOT-6