- Échéancier
- Premier jour : -13
- Dernier jour : -9
- Intervenant et mandat
- Matériel
Référence légale
Articles 301.1, 301.9, 301.18 et 327 de la Loi électorale
But
Préparer pour le PRIMO, les aides-PRIMO et les membres de la table de vérification de l’identité des électeurs tout le matériel nécessaire à l’exercice de leurs fonctions pour le BVA et le BVIH.
Procédure
1. Obtenir du DS la liste des endroits des bureaux de vote par anticipation DGE-3.4 et la liste des PRIMO et aides-PRIMO par endroit de vote
2. Rassembler le matériel et préparer une boîte ou une pochette identifiée au nom de chaque PRIMO
Directives au préposé à l’information et au maintien de l’ordre pour le vote par anticipation et le vote le jour du scrutin | DGE-62 | 1 copie |
Directives au scrutateur et secrétaire du bureau de vote par anticipation |
DGE-61 | BVA seulement – Selon les indications du DS (réserve pour le personnel ayant oublié leur copie) |
Directives au scrutateur et secrétaire du bureau de vote dans les installations d’hébergement et au domicile de l’électeur |
DGE-59 | BVIH seulement – Selon les indications du DS (réserve pour le personnel ayant oublié leur copie) |
Directives au membres de la table de vérification de l’identité des électeurs |
DGE-64 | 1 copie (réserve pour le personnel ayant oublié leur copie) |
Trousse pour la TVI – Demande d’autorisation pour un électeur qui ne peut découvrir son visage pour des raisons de santé physique |
DGE-64.2 | Matériel électoral |
Directives du DGE au directeur du scrutin
|
Bibliothèque | 1/PRIMO + nombre de copies requises pour remise par le PRIMO à chaque représentant auprès du scrutateur et auprès du PRIMO |
Feuille de temps du personnel électoral | Produit par GEP | 1/endroit de gestion. Récupérer auprès de l’aide au recrutement |
Formulaires de nomination et d’assermentation des membres TVI (sans cumul) | DGE-2.3 | Selon le personnel de l’endroit de gestion. À récupérer auprès de l’assistant au recrutement |
Enveloppe pour recueillir les DGE-2.3 | ENV-703 | 1/endroit de gestion |
Nomination | DGE-2.3 (vierge) | À déterminer par le DS |
Autocollant d’identification — personnel électoral | DGE-605 | 2/PRIMO et 2/aide-PRIMO |
Autocollant d’identification – Représentant ou représentante | DGE-605.1 | 5 |
Index des voies de circulation par municipalité après la scission | DGE-972 | 1 |
Liste des candidats et de leurs mandataires | Produit par GEP | 1 (Récupérer auprès du DS) |
Liste des endroits de vote par anticipation | DGE-3.4 | 1 (BVA seulement) |
Horaire des BVIH et des CRI établis |
DGE-3.17 | 1 (BVIH seulement) |
Situations d’urgence et sécurité des endroits de gestion | Bibliothèque | 1 |
Affiche d’identification de l’endroit de vote par anticipation | DGE-606 | 1 |
Affiche sur la façon de voter | DGE-321 | 1 |
Affiche comportant la photographie des candidats | DGE-612 | 3 |
Affiche – Interdiction d’appareils électroniques | ACM-6 | 2 |
Étiquette autocollante du « Symbole international d’accessibilité universelle » | ACM-41 | 1 |
Flèche de direction |
DGE-662 (carton) et DGE-663 (coroplast) |
Selon les besoins déterminés par le DS |
Rouleau de ruban adhésif large pour coller les différentes affiches et pour marquer les lignes d’attente | ____ | |
Tablette pour prendre des notes | ____ | |
Réserve de crayons de plomb pour l’électeur | ACM-19 | 10 |
Trousse d’accessibilité | ____ | 1 trousse – Matériel électoral |
Guide d’utilisation de la trousse d’accessibilité | 1 copie | |
Déroulement de l’activité Électeurs en herbe | DGE-6641 | « La démocratie se vit en famille! » (BVA seulement) 3 copies |
Brassard – Préposé ou préposée à l’information et au maintien de l’ordre | ACM-8 | 1/PRIMO, 1/aide-PRIMO |
3. Préparer le matériel pour chaque table de vérification de l’identité des électeurs
Autocollant d’identification – Personnel électoral | DGE-605 | 4 |
Registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | DGE-72 | 1 |
Attestation de l’identité des électeurs | DGE-55 | 2/BVA + 10 10 / équipe BVIH |
Enveloppe pour insérer le registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | ENV-715 | 1/jour – Ajuster les quantités si la TVI est requise pour le BVI ou le BVDE. Max.7 |
Scellé pour l’enveloppe du registre de la table de vérification de l’identité des électeurs | DGE-70.4 | |
Affiche identifiant la table de vérification de l’identité | DGE-607 | 1 |
Étui de vinyle | DGE-19.1 | 1 |
Stylos | 2 | |
Trousse Électeurs en herbe* | 1 Matériel électoral |
* Une trousse Électeurs en herbe doit être prévue pour chaque endroit de gestion et ce, même si aucune TVI n’y siège. Ce sera la responsabilité du PRIMO ou de son aide le cas échéant, de procéder au bon déroulement de l’activité.
4. Insérer dès que possible
Liste électorale BVA ou BVIH de l’endroit de gestion (pour les endroits qui comptent 4 bureaux et plus seulement) |
DGE-11-VA ou DGE-11-IH | 1 copie |