Le vote est au cœur de toute élection, mais est intimement lié à plusieurs autres processus, notamment candidature, révision et liste électorale, pour ne nommer que ceux-là. Le vote est connu de tous, mais cela n’en fait pas forcément un processus simple!
La participation électorale est un enjeu primordial pour Élections Québec. Afin de rapprocher l’urne de l’électeur et de faciliter l’exercice du droit de vote, différentes options sont offertes aux électeurs selon leur situation ou leurs besoins.
Le geste même de voter s’inscrit dans un enchaînement d’actions impliquant plusieurs acteurs dont les rôles bien précis s’orientent vers un seul objectif : permettre à l’électeur d’exercer son droit de vote dans le respect de la Loi électorale. Dans ce ballet bien orchestré, les électeurs et le personnel électoral évoluent dans un lieu qui requiert une planification et une installation obéissant encore une fois à plusieurs règles.
Huit types de vote sont administrés en circonscription par les DS, et trois, qui sont des votes par correspondance, sont administrés par Élections Québec. Le tableau ci-dessous résume les principales caractéristiques de chacun des 11 types de vote.
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Attention – Veuillez tenir compte des considérations suivantes :
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Votes administrés en circonscription, par les directeurs du scrutin
Votes administrés par Élections Québec
* Liste des 21 circonscriptions concernées par des mesures particulières
Le vote est l’action la plus connue d’une élection. Il est réalisé par la majorité des Québécois. Même si celui-ci semble une action simple à faire, il est encadré par plusieurs règles qui assurent à la fois le secret du vote et sa validité.
Chaque étape est importante. Les directives au personnel électoral guident les travailleurs dans une série d’actions qui ont toutes leur raison d’être.
Une image vaut mille mots, une vidéo dépasse de loin ce concept. Pour comprendre le déroulement du vote, nous vous invitons à regarder la vidéo suivante :
Plusieurs acteurs sont nécessaires et doivent agir en fonction de leur poste. Dans un lieu de vote, on retrouve en général 3 types de personnel :
- Le préposé à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO) et ses aides-PRIMO
- Les membres de la table de vérification de l’identité de l’électeur (TVI)
- Le personnel du bureau de vote
Les gestes et leur portée
Pour éviter la fraude et la pression sur l’électeur (argent, menace, etc.), le vote doit rester secret. Plusieurs mesures sont mises en place pour cette raison.
Un électeur qui n’est pas sur la liste électorale ne peut pas voter. L’électeur doit voter à l'aide d'un crayon à mine fourni par le scrutateur pour éviter que sa marque soit reconnue. Le scrutateur appose ses initiales sur le bulletin de vote pour pouvoir authentifier ce bulletin lorsque l'électeur revient de l’isoloir. Chaque geste est important.
Les mesures mises en place doivent être respectées pour permettre à Élections Québec de remplir sa mission de façon indépendante, neutre, impartiale et non partisane.
Les directives contiennent les informations nécessaires au personnel électoral pour veiller au respect de la loi. Des aide-mémoires y sont inclus pour faciliter la compréhension des actions à prendre.
La formation et la supervision du personnel doivent être faites consciencieusement.
L’organisation d’un lieu de vote présente plusieurs aspects et ne se limite pas à la disposition des tables et des isoloirs dans la salle de vote. En effet, elle touche également l’aménagement des espaces adjacents tels les couloirs menant à la salle de vote. De plus, elle est intimement liée à la notion d’accessibilité. Par ailleurs, l’organisation du lieu de vote ne saurait être complète sans la signalisation tant à l’extérieur qu’à l’intérieur de la salle.
Préparer un plan d’aménagement d’un lieu de vote
Plan de l’intérieur de la salle
Pour établir le plan d’aménagement de la salle, il faut tenir compte de :
- la capacité de la salle (nombre de tables)
- la forme de la salle (carrée, en longueur…)
- la présence de fenêtres qui permettraient de voir derrière les isoloirs
- la présence ou non d’une table de vérification de l’identité de l’électeur (non si 3 bureaux et moins)
Voici des exemples de plans d’aménagement qui prennent en compte les espaces requis pour la circulation, la confidentialité et l’accessibilité.
D’autres modèles peuvent servir de guides pour la disposition des tables selon le type de vote :
Notez que le mobilier requis pour l’aménagement des locaux n’est pas fourni par Élections Québec. Il est souvent inclus dans la location de la salle (FIN-1). Dans le cas contraire, il est de la responsabilité du DS de louer tables, chaises et autres pièces requises (FIN-0.5).
Aménagements à l’extérieur de la salle
Il est parfois nécessaire de prévoir certains aménagements à l’extérieur de la salle de vote. Ce sera le cas notamment si :
- la distance à parcourir entre l’entrée et la salle de vote est très longue et qu’il serait utile d’y disposer des chaises ou un fauteuil roulant à l’intention des électeurs qui se déplacent difficilement;
- des accès à certains espaces doivent être bloqués par des paravents parce que des enfants s’y trouvent en raison d’un service de garde ouvert;
- une file d’attente est prévue hors de la salle de vote et que des chaises doivent y être disposées.
Préparer un plan de signalisation
Un plan de signalisation est requis pour chaque endroit de vote. Les mêmes recommandations s’appliquent, peu importe le type de vote.
Plan pour l’accessibilité
La procédure ENG-0.44 présente les conseils et les liens vers les documents de référence utiles pour la conception d’un plan de signalisation respectant l’accessibilité.
Plan de l’extérieur du lieu de vote
La signalisation à l’extérieur du bâtiment est indispensable pour permettre à l’électeur de repérer facilement le bâtiment, la porte à utiliser, l’accès pour les électeurs à mobilité réduite et les stationnements réservés, le cas échéant.
Plan de l’intérieur du lieu de vote
Un plan pour l’intérieur est nécessaire si les électeurs doivent circuler dans le bâtiment entre l'entrée et la salle de vote, ou encore si deux salles sont utilisées dans le même bâtiment.
Organiser un lieu de dépouillement des votes anticipés
Le dépouillement des votes anticipés se déroule généralement au bureau principal. En cas de manque d’espace, un autre endroit peut être identifié en activités préparatoires (ENG-0.7).
La quantité de tables à prévoir dépend du nombre d’équipes prévues pour le dépouillement des votes anticipés, à laquelle il faut ajouter une table pour le PRIMO et des chaises pour les représentants attendus. On peut se référer à l’exemple de plan présenté dans la procédure ENG-53.
Le petit bureau de vote est l’un des trois volets du programme d’éducation à la citoyenneté appelé « Électeurs en herbe ». Il vise à encourager les parents à amener leurs jeunes enfants au bureau de vote lors des élections pour vivre la démocratie en famille et à éveiller les enfants à la démocratie et aux élections.
Un petit bureau de vote pour les enfants est installé dans chacun des endroits de gestion BVA et BVO lors des élections provinciales (générales ou partielles). Cette expérience permet aux jeunes de visualiser le fonctionnement du vote et de mieux le comprendre. Grâce au petit bureau, les enfants peuvent poser un geste concret en répondant à une question liée aux valeurs démocratiques.
Tout le matériel nécessaire pour l’installation du petit bureau de vote et la réalisation de l’activité de simulation a été envoyé avec le matériel électoral. Le matériel mis en place pour le vote par anticipation est réutilisé, sans être dépouillé, pour le déroulement de l’activité de simulation du vote le jour du scrutin.
Le matériel lié à l’activité Électeurs en herbe doit être retourné à Élections Québec selon la procédure de retour prévue à la procédure ENG-59.
L’activité se déroule de la façon suivante :
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Le PRIMO ou l’aide-PRIMO accueille les parents accompagnés de leur enfant. À l'aide de l’affiche apposée à l’entrée du lieu de votation, il explique brièvement qu’il y a une activité pour les jeunes. Il remet à chaque enfant un autocollant « Électeur en herbe » et l’invite à accompagner son parent qui va voter et à participer, par la suite, à l’activité de simulation Électeurs en herbe au petit bureau de vote situé à la TVI.
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Lorsque l’enfant se présente à la TVI, l’un des membres accueille l’enfant (qui peut être accompagné ou non de son parent) et lui remet un bulletin de vote. Il l’invite à lire la question portant sur les valeurs démocratiques, à remplir son bulletin dans l’isoloir et, ensuite, à le déposer dans l’urne. Il peut lui remettre le tatouage en même temps que le bulletin de vote ou attendre que le jeune ait exercé son vote.
Le dépouillement des votes s’effectue par les membres de la TVI après la fermeture des bureaux de vote le jour du scrutin. Les résultats sont transmis au PRIMO, et les bulletins de vote sont déposés dans l’enveloppe prévue à cet effet.