Notes de service

Notes Titres
Pré 1 Livraison du matériel électoral et sanitaire
Pré 2 Étiquettes Postes Canada – Vote par correspondance
Pré 3 Mesures sanitaires
Pré 4 Jours fériés – Période électorale
Pré 5 Calendrier électoral – Période de 36 jours
Pré 6 Signalement des incidents liés à la confidentialité
Pré 7 Location de fournitures et d’équipements
Pré 8 Rapport d’événement
Pré 9 Communications aux électrices et aux électeurs
Note 1 Documents légaux et administratifs au décret
Note 2 Demandes d’accommodement pour motifs religieux
Note 3 Heures de soutien
Note 4 Liste électorale au décret
Note 5 Info-Fin 1 – Calendrier des étapes de paiement du personnel électoral et diverses informations destinées à l’assistant à la rémunération et aux finances
Note 6 Test du système d’alerte texto
Note 7 Formation destinée aux assistants qui ont le mandat rémunération et finances
Note 8 Document d’information et coordonnées des partis politiques
Note 9 Autorisation d’un candidat indépendant en matière de financement
Note 10 Déclaration de candidature – Inéligibilité
Note 11 Formation obligatoire des agents officiels
Note 12 Affichage électoral
Note 13 Gestion de crise
Note 14 Assurance automobile – personnel électoral
Note 15 Confirmation dans GEP des endroits pour les CR, BVA et les BVIH
Rappel 1 Utilisation adéquate du matériel informatique
Note 16 Validation des déclarations de candidature
Note 17 Dates pour le Guide d’impression des bulletins de vote et des affiches avec la photographie des candidats
Note 18 Initialisation et mises à jour des postes de travail
Note 19 Livraison du matériel sanitaire
Rappel 2 Fête du Travail – Accès à vos locaux
MAJ Note 8 Liste des partis politiques autorisés (au 7 septembre 2022)
Note 20 Inscription de la date de naissance pour les moins de 18 ans
Note 21 Procédures relatives à la sécurité
Note 22 Procédures relatives à la sécurité des candidats
Note 23 Communication en lien avec l’accessibilité
Note 24 Confirmation dans GEP des endroits pour le BVO
Note 25 Important – Déclarations de candidatures
Note 26 Vote hors Québec
Note 27 Formation du personnel du bureau du DS
Note 28 Repas pour la formation sur la révision
Note 29 Autorisation à voter pour des raisons de sécurité
Note 30 Lettre transmise à la Sûreté du Québec, au Service de police de la Ville de Montréal et au Service de police de la Ville de Québec
Note 31 Programme Électeurs en herbe déployé dans les circonscriptions
Rappel 3 Commissions de révision – Donner accès au système GEP
Note 32 Demandes de vérification de décès – Directeur de l’état civil
Note 33 Info-Fin 2 – Conciliation des cartes d’achat dans GEP destinées à l’assistant à la rémunération et aux finances
Note 34 Procédure LIS-29
Note 35 Les étudiants et la notion de domicile
Note 36 Saisie et autorisation des feuilles de temps
Rappel 4 Important – Commissions de révision – Donner accès au système GEP
Note 37 Info-Fin 3 – Production et autorisation des paies du personnel du bureau principal (étapes 1, 3, 6 et 7)
Rappel 5 Vérification des signatures d’appui
Note 38 Coordonnées des directrices et directeurs du scrutin
Rappel 6 Mesures sanitaires
Note 39 Vérification de vos copies de la directive DGE-60
Rappel 7 Simulation de la compilation des résultats
Note 40 Procédure à effectuer pour tester la ligne PRIMO
Note 41 Nouvelle procédure – Demandes de vérification de décès à l’état civil
Note 42 Plans de maintien des opérations pour les commissions de révision spéciale informatisées et les préposés au vote en cas de défaillance du système GEP
Note 43 Expédition des bulletins de vote pour le vote hors circonscription
Note 44 Adresse de retour des trousses de vote par correspondance
Note 45 Numéro d’urgence 9-1-1
Note 46 Panne ou problème électrique
Note 47 Lettres – Congé aux élèves le 3 octobre
Rappel 8 Formulaire DGE-26 – Directeur de l’état civil
Rappel 9 Livraison du papier à bulletin de vote
Note 48 BVEE – Tests de connectivité
Rappel 10 Validation du recto du bulletin de vote
Note 49 État du recrutement
Rappel 11 Liste officielle des électrices et électeurs inscrits au VHQ
Rappel 12 Simulation de la compilation des résultats
Note 50 Info-Fin 4 – Paie de la révision ordinaire et itinérante, étape de paiement 2 et DGE-18 Ententes de location et réservation d’espace
Note 51 Présence des candidats, signe distinctif et publicité partisane sur les lieux de vote
Rappel 13 Demande de révision par correspondance, de vote itinérant dans une installation d’hébergement ou au domicile de l’électeur
Rappel 14 Importance de vérifier le matériel informatique destiné aux BVEE
Note 52 Fichier PDF de l’affiche avec la photographie des candidats
Note 53 Sécurité du matériel
Note 54 Languettes autocollantes de renforcement des urnes
Note 55 Continuité de travaux en révision spéciale
Note 56 Distribution des cartes de rappel
Note 57 Dépôt des extraits de liste électorale pour le marquage asynchrone
Note 58 Lettre – Rappel concernant l’interdiction de publicité partisane sur les lieux d’un bureau de vote
Note 59 Liste de tous les électeurs ayant demandé le vote anticipé par correspondance au Québec
Note 60 Décision spéciale – Vote par correspondance
Note 61 Nouveau serment de l’électrice ou l’électeur admis à voter après qu’un autre électeur ait voté en son nom