Endroits des commissions de révision

Documents de référence

Aucun document de référence

Procédures

ENG-9 Aménager le bureau principal
ENG-36 Aménager le bureau secondaire
ENG-37 Aménager les locaux des CRI en milieu rural et semi-rural
ENG-31 Au besoin, modifier dans GEP les bureaux et commissions de certains endroits de gestion après la date limite de production de l’Avis d’inscription
ENG-34 Au besoin, produire les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
ENG-35 Au besoin, transmettre les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
ENG-7 Contacter, au besoin, les fournisseurs de téléphonie local lorsque l’utilisation du cellulaire est impossible
FIN-0.3 Établir les ententes de location ou de réservation d’espace DGE-18 pour les endroits de gestion
FIN-1 Produire les ententes de location ou de réservation d’espace DGE-18 pour les endroits de gestion
ENG-22 Produire les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
ENG-23 Transmettre les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés