Aucun document de référence
Documents à transmettre aux intervenants politiques
Documents de référence
Procédures
- PER-68 Afficher et transmettre la liste officielle DGE-2.8 pour le personnel du BVO
- PER-34 Afficher et transmettre les listes officielles DGE-2.8 pour le personnel de la révision
- PER-51.5 Afficher et transmettre les listes officielles DGE-2.8 pour le personnel du BVA et BVIH, du BVI-BVDE et du dépouillement
- ENG-34 Au besoin, produire les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
- ENG-35 Au besoin, transmettre les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
- RES-15 Mettre fin à la compilation
- VOT-69 Produire la liste des électeurs inscrits au BVI et au BVDE et la liste des endroits où se rendra le BVI
- ENG-39 Produire la liste des endroits BVO pour les candidats
- PER-67.5 Produire la liste officielle DGE-2.8 pour le personnel du BVO
- ENG-22 Produire les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
- PER-32.5 Produire les listes officielles DGE-2.8 pour le personnel de la révision
- PER-51.2 Produire les listes officielles DGE-2.8 pour le personnel du BVA et BVIH, du BVI-BVDE et du dépouillement
- LIS-25 Récupérer les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
- LIS-28 Traiter la demande d’un candidat ou d’un délégué pour régénérer la liste électorale et les documents connexes
- VOT-84 Transmettre aux candidats la liste des électeurs inscrits au BVI et au BVDE et la liste des endroits où se rendra le BVI
- ENG-40 Transmettre aux candidats la liste des endroits de BVO
- LIS-12 Transmettre aux candidats les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
- LIS-14 Transmettre la liste électorale après la révision ordinaire
- LIS-16 Transmettre la liste électorale après la révision spéciale
- LIS-4 Transmettre la liste électorale et les documents connexes au décret
- LIS-6 Transmettre la liste officielle des électeurs inscrits au vote hors Québec
- VOT-24 Transmettre le nombre d’autorisations à voter à un électeur délivrées au cours de l’événement
- VOT-23 Transmettre le nombre d’autorisations à voter à un électeur DGE-50 délivrées pour le jour du scrutin (BVO)
- VOT-22 Transmettre le nombre d’autorisations à voter DGE-50 délivrées à des électeurs absents de leur domicile pour des raisons de sécurité (BVA)
- RES-17 Transmettre le rapport préliminaire des résultats du vote
- ENG-10 Transmettre les coordonnées du bureau principal DGE-3 et du bureau secondaire DGE-3.20 aux ayants droit
- ENG-23 Transmettre les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
- RES-19 Transmettre les résultats du recensement du vote