Commissions de révision

Documents de référence

Règles d’écriture des noms d’établissements et des lieux spécifiques d’endroits de gestion

Procédures

ENG-9 Aménager le bureau principal
Intervenant et mandat :
ENG-36 Aménager le bureau secondaire
Intervenant et mandat :
ENG-37 Aménager les locaux des CRI en milieu rural et semi-rural
Intervenant et mandat :
ENG-31 Au besoin, modifier dans GEP les bureaux et commissions de certains endroits de gestion après la date limite de production de l’Avis d’inscription
Intervenant et mandat :
ENG-0.18 Compléter la planification de la révision itinérante (CRI)
Intervenant et mandat :
ENG-43 Ouvrir le bureau secondaire au public
Intervenant et mandat :
REV-1 Préparer le matériel pour les CRO, CRI, CRS, CRSRE, CRRE et les agents réviseurs
Intervenant et mandat :
ENG-22 Produire les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
Intervenant et mandat :
ENG-0.19 S’il y a lieu, planifier la CRRE
Intervenant et mandat :
ENG-0.20 Saisir dans GEP les informations liées à la CRI et, s’il y a lieu, à la CRRE
Intervenant et mandat :
ENG-23 Transmettre les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
Intervenant et mandat :
ENG-5 Vérifier la disponibilité des endroits pour la révision et le vote dans les installations d’hébergement
Intervenant et mandat :
ENG-4 Vérifier la disponibilité des endroits recevant les CRO, CRS, CRI en milieu rural et semi-rural, BVA et s’il y a lieu, CRRE
Intervenant et mandat :