Liste électorale
Documents de référence
- Cheminement de la liste électorale avec GEP
- Sécurité des urnes, des bulletins de vote et du matériel électoral
Procédures
- VOT-35 Annuler la marque d’un électeur
- VOT-34.1 Aviser de la fin du marquage du BVA et du BVIH
- REV-52 Confirmer la fermeture des travaux de la révision spéciale et la fin des opérations de marquage
- VOT-33 Marquer en lot le vote du BVI-BVDE dans GEP
- VOT-34 Marquer en lot le vote du BVIH dans GEP
- VOT-31 Marquer le vote du BVDS, du BVEE ou du BVIRE
- VOT-91 Planifier le marquage du BVIH et du BVI-BVDE
- ENG-0.25 Planifier les endroits pour le BVO
- LIS-30 Préparer les listes électorales pour le retour au CDRL
- LIS-2 Produire la liste électorale alphabétique
- LIS-24 Ranger les extraits de la liste électorale en sécurité (BVI-BVDE, BVIH, BVA)
- TER-0.3 Rassembler les documents relatifs au territoire électoral
- LIS-11 Récupérer dans GEP les extraits de liste électorale pour le BVA et pour le BVIH et les imprimer
- LIS-17 Récupérer et imprimer la liste électorale après la révision spéciale et le certificat
- LIS-7 Récupérer la liste électorale après la révision ordinaire et les documents connexes
- LIS-1 Récupérer la liste électorale et les documents connexes au décret
- LIS-5 Récupérer la liste officielle des électeurs inscrits au vote hors Québec
- TER-1 Récupérer les descriptions de sections de vote et index de voies de circulation pour l’événement
- LIS-20 Récupérer les enveloppes ENV-713.2 du BVI-BVDE, du BVIH et du BVA
- LIS-21 Récupérer les extraits de liste électorale annotés du BVI-BVDE et du BVIH
- LIS-25 Récupérer les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
- LIS-8 Récupérer, imprimer et remettre l’extrait de liste électorale pour le BVI-BVDE
- ENG-30 Scinder une section de vote au décret
- VOT-15 Si la liste électorale du BVA-BVIH ne peut être imprimée au jour -9, transmettre aux équipes de vote la liste des électeurs ayant voté et la liste des radiations en révision spéciale
- LIS-13 Signer et transmettre le Certificat attestant les relevés des électeurs inscrits après la révision ordinaire pour la circonscription
- LIS-15 Signer et transmettre le Certificat attestant les relevés des électeurs inscrits après la révision spéciale pour la circonscription
- LIS-37 Superviser le marquage du vote BVI-BVDE et BVIH
- LIS-28 Traiter la demande d’un candidat ou d’un délégué pour régénérer la liste électorale et les documents connexes
- LIS-12 Transmettre aux candidats les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
- LIS-27 Transmettre la liste des électeurs ayant voté et des électeurs ayant été radiés aux équipes de BVI-BVDE qui ne reviennent pas au bureau chaque soir
- LIS-14 Transmettre la liste électorale après la révision ordinaire
- LIS-16 Transmettre la liste électorale après la révision spéciale
- LIS-4 Transmettre la liste électorale et les documents connexes au décret
- LIS-6 Transmettre la liste officielle des électeurs inscrits au vote hors Québec
- LIS-3 Transmettre le Certificat attestant les relevés des électeurs inscrits au décret
- RES-7 Vérifier la correspondance du nombre d’urnes réelles et virtuelles
- VOT-93 Vérifier le statut des demandes de vote BVI-BVDE