Révision et vote spéciaux (BVIH - BVI - BVDE)

Documents de référence

Cheminement de la demande de révision
Description des activités reliées aux demandes de révision et de vote dans le système GEP
Révision et vote dans les installations d’hébergement et au domicile de l’électeur (document synthèse)
Schéma des procédures pour la révision, le BVIH et le BVI-BVDE

Procédures

ENG-37 Aménager les locaux des CRI en milieu rural et semi-rural
Intervenant et mandat :
ENG-31 Au besoin, modifier dans GEP les bureaux et commissions de certains endroits de gestion après la date limite de production de l’Avis d’inscription
Intervenant et mandat :
ENG-34 Au besoin, produire les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
Intervenant et mandat :
ENG-35 Au besoin, transmettre les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
Intervenant et mandat :
RVS-28 Compléter l’enregistrement d’une demande de révision pour un électeur hébergé dans une installation d’hébergement (électeur hors circonscription)
Intervenant et mandat :
ENG-0.18 Compléter la planification de la révision itinérante (CRI)
Intervenant et mandat :
ENG-0.17 Contacter les responsables des IH
Intervenant et mandat :
RVS-1 Dresser la liste des électeurs qui n’habitent plus dans les installations d’hébergement ou qui sont décédés
Intervenant et mandat :
RVS-25 Enregistrer une demande de radiation pour un électeur inscrit sur le registre DGE-74.8 et dont le déménagement est confirmé
Intervenant et mandat : ,
REV-5 Planifier et organiser les visites des agents réviseurs
Intervenant et mandat :
RVS-6.1 Planifier les itinéraires et les horaires des CRI
Intervenant et mandat :
ENG-0.16 Prendre connaissance des règles relatives à la tenue de la révision et du vote dans les IH et au domicile de l’électeur
Intervenant et mandat :
ENG-18.1 Recevoir les dépliants Si vous ne pouvez vous déplacer DGE-305-VB
Intervenant et mandat :
RVS-20 Récupérer le matériel et les documents nécessaires aux travaux de la CRI
Intervenant et mandat :
LIS-29 Récupérer, imprimer et remettre l’extrait de liste électorale pour la révision itinérante
Intervenant et mandat :
REV-37 Remettre aux commissions de révision les réponses aux demandes de vérification à l’État civil
Intervenant et mandat :
VOT-13 Superviser le BVEE
Intervenant et mandat :
RVS-24 Traiter les demandes de vérification soumises par le DS (DGE-74.8)
Intervenant et mandat : ,
RVS-2 Transmettre à la CR le Registre des demandes de vérification DGE-74.8 pour les électeurs qui n’habitent plus dans les installations d’hébergement ou qui sont décédés
Intervenant et mandat :
REV-36 Transmettre les demandes de vérification à l’État civil pour traiter une demande de radiation pour cause de décès
Intervenant et mandat :
REV-36.1 Transmettre les demandes de vérification pour cause de décès à l’assistant responsable du mandat supervision de la révision
Intervenant et mandat : , , , ,
ENG-5 Vérifier la disponibilité des endroits pour la révision et le vote dans les installations d’hébergement
Intervenant et mandat :
REV-33 Vérifier les demandes incomplètes
Intervenant et mandat :
VOT-61 Visiter les installations d’hébergement
Intervenant et mandat :