Vote

Documents de référence

BVI-BVDE – Procédures et aide-mémoire
Concomitance des votes
Horaires des BVIH et des CRI établis dans une installation d’hébergement ou en milieu rural et dérogations à l’horaire BVEE, s’il y a lieu
Le décloisonnement du vote et de la révision
Révision et vote dans les établissements d’enseignement
Révision et vote dans les installations d’hébergement et au domicile de l’électeur (document synthèse)
Sécurité des urnes, des bulletins de vote et du matériel électoral

Procédures

ENG-44 Ajouter au besoin un bureau de vote BVDS
Intervenant et mandat :
VOT-85 Ajuster, au besoin, les horaires de visite et le nombre d’équipes affectées au BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
ENG-9 Aménager le bureau principal
Intervenant et mandat :
ENG-36 Aménager le bureau secondaire
Intervenant et mandat :
ENG-47 Aménager les locaux pour le BVA et le BVIH
Intervenant et mandat :
ENG-52 Aménager les locaux pour le BVO
Intervenant et mandat :
VOT-35 Annuler la marque d’un électeur
Intervenant et mandat : ,
VOT-87 Annuler une demande de vote BVI ou BVDE
Intervenant et mandat :
URG-3 Appliquer les dispositions de la loi concernant la publicité partisane sur les lieux d’un bureau de vote
Intervenant et mandat :
ENG-41 Apporter, au besoin, des corrections aux endroits pour le BVO après la date limite pour produire la Carte de rappel
Intervenant et mandat :
VOT-2 Assembler les urnes
Intervenant et mandat :
VOT-80 Assurer le support logistique pour le déroulement du BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
ENG-31 Au besoin, modifier dans GEP les bureaux et commissions de certains endroits de gestion après la date limite de production de l’Avis d’inscription
Intervenant et mandat :
ENG-34 Au besoin, produire les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
Intervenant et mandat :
ENG-35 Au besoin, transmettre les listes avec les horaires confirmés des endroits pour la révision et le vote dans les IH ou en région éloignée, et pour la révision en milieu rural
Intervenant et mandat :
VOT-34.1 Aviser de la fin du marquage du BVA et du BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-70 Aviser l’électeur inscrit au BVI ou au BVDE du passage de l’équipe de vote
Intervenant et mandat :
ENG-0.21 Compléter la planification du BVIH et du BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
ENG-26 Compléter une demande d’autorisation pour utiliser un endroit de vote non accessible le jour du scrutin DGE-3.8
Intervenant et mandat :
VOT-9 Confirmer l’heure d’ouverture des BVA (jour -7)
Intervenant et mandat :
VOT-8 Confirmer l’heure d’ouverture des BVA (jour-8)
Intervenant et mandat :
VOT-26 Confirmer l’heure d’ouverture des BVO
Intervenant et mandat :
ENG-0.17 Contacter les responsables des IH
Intervenant et mandat :
ENG-7 Contacter, au besoin, les fournisseurs de téléphonie local lorsque l’utilisation du cellulaire est impossible
Intervenant et mandat :
PER-49.5 Donner accès à GEP aux préposés – BVDS ou BVEE, aux préposés et rév. – BVIRE, aux présidents réviseurs et aux secrétaires des CRS et CRSEE
Intervenant et mandat :
FIN-0.3 Établir les ententes de location ou de réservation d’espace DGE-18 pour les endroits de gestion
Intervenant et mandat :
VOT-500 Gérer le vote par correspondance
Intervenant et mandat :
PER-87 Identifier le personnel du BVO qui peut obtenir une autorisation à voter et produire celle-ci
Intervenant et mandat :
VOT-3 Insérer le matériel dans les urnes du BVA et du BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-5 Insérer le matériel dans les urnes du BVDS
Intervenant et mandat :
VOT-6 Insérer le matériel dans les urnes du BVEE
Intervenant et mandat :
VOT-4 Insérer le matériel dans les urnes du BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-20 Insérer le matériel dans les urnes du BVO
Intervenant et mandat :
VOT-33 Marquer en lot le vote du BVI-BVDE dans GEP
Intervenant et mandat :
VOT-34 Marquer en lot le vote du BVIH dans GEP
Intervenant et mandat :
VOT-31 Marquer le vote du BVDS, du BVEE ou du BVIRE
Intervenant et mandat : ,
VOT-88 Modifier une demande de vote BVI ou BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-39 Ouvrir une urne supplémentaire
Intervenant et mandat :
ENG-0.50 Planifier le BVAC
Intervenant et mandat :
VOT-91 Planifier le marquage du BVIH et du BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
ENG-0.23 Planifier les endroits pour le BVA
Intervenant et mandat :
ENG-0.25 Planifier les endroits pour le BVO
Intervenant et mandat :
RES-6 Prendre connaissance des fusions et des noyages
Intervenant et mandat :
ENG-0.16 Prendre connaissance des règles relatives à la tenue de la révision et du vote dans les IH et au domicile de l’électeur
Intervenant et mandat :
VOT-90 Préparer le matériel du BVIRE (vote et révision)
Intervenant et mandat :
VOT-62 Préparer le matériel pour l’assistant au vote BVEE président CRSEE et président TVI
Intervenant et mandat :
VOT-7 Préparer le matériel pour les PRIMO et les membres de la TVI pour le BVA et le BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-19 Préparer le matériel pour les PRIMO et les membres de la TVI pour le BVO
Intervenant et mandat :
VOT-45 Produire la liste des candidats de l’ensemble des circonscriptions pour le vote hors circonscription
Intervenant et mandat :
VOT-41 Produire la liste des candidats et de leurs mandataires pour le BVA
Intervenant et mandat :
VOT-44 Produire la liste des candidats et de leurs mandataires pour le BVO
Intervenant et mandat :
VOT-69 Produire la liste des électeurs inscrits au BVI et au BVDE et la liste des endroits où se rendra le BVI
Intervenant et mandat :
ENG-39 Produire la liste des endroits BVO pour les candidats
Intervenant et mandat :
VOT-36 Produire le rapport du taux de participation estimé aux votes anticipés
Intervenant et mandat :
FIN-1 Produire les ententes de location ou de réservation d’espace DGE-18 pour les endroits de gestion
Intervenant et mandat :
ENG-22 Produire les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
Intervenant et mandat :
ENG-28 Rassembler les informations nécessaires et contacter les responsables des établissements d’enseignement pour le test de connectivité
Intervenant et mandat :
VOT-28 Recevoir de chaque PRIMO et saisir dans GEP l’estimation du nombre d’électeurs ayant voté à 11 h et à 16 h
Intervenant et mandat :
ENG-18.2 Recevoir les bulletins de vote hors circonscription et les enveloppes pour insérer le vote hors circonscription ENV-766.1-HC
Intervenant et mandat :
VOT-1 Recevoir les demandes des électeurs absents de leur domicile pour des raisons de sécurité
Intervenant et mandat :
ENG-18.1 Recevoir les dépliants Si vous ne pouvez vous déplacer DGE-305-VB
Intervenant et mandat :
VOT-79 Recevoir une demande de vote BVI ou BVDE par correspondance
Intervenant et mandat :
VOT-78 Recueillir et vérifier les formulaires «Feuille de temps du personnel électoral» des équipes BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-46 Récupérer et imprimer la liste des candidats de l’ensemble des circonscriptions pour le vote hors circonscription
Intervenant et mandat :
LIS-19 Récupérer et imprimer la liste des électeurs ayant voté au BVDS, au BVEE et au BVIRE
Intervenant et mandat : ,
LIS-25 Récupérer les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
Intervenant et mandat :
VOT-29 Remettre le matériel nécessaire aux équipes de dépouillement des votes anticipés
Intervenant et mandat : ,
VOT-47 Remettre les urnes ainsi que le matériel pour les PRIMO et la TVI aux PRIMO pour le BVA et le BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-48 Remettre les urnes ainsi que le matériel pour les PRIMO et la TVI aux PRIMO pour le BVO
Intervenant et mandat :
VOT-50 Remettre les urnes contenant le vote hors circonscription au messager pour l’envoi au CDRL
Intervenant et mandat :
TER-0.4 Repérer les sections de vote qui seront possiblement à scinder pour le vote le jour du scrutin
Intervenant et mandat :
VOT-25 S’assurer du respect des dispositions légales concernant l’affichage partisan aux abords des BVO
Intervenant et mandat :
ENG-30 Scinder une section de vote au décret
Intervenant et mandat :
VOT-15 Si la liste électorale du BVA-BVIH ne peut être imprimée au jour -9, transmettre aux équipes de vote la liste des électeurs ayant voté et la liste des radiations en révision spéciale
Intervenant et mandat :
PER-88.1 Signer et remettre aux PRIMO les formulaires Autorisation à voter à un électeur DGE-50 (électeur à mobilité réduite)
Intervenant et mandat :
PER-88 Signer et remettre aux PRIMO les formulaires Autorisation à voter à un électeur DGE-50 (personnel du BVO)
Intervenant et mandat :
VOT-76 Signer les avis de refus au vote BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-11 Superviser le BVA et le BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-12 Superviser le BVDS
Intervenant et mandat :
VOT-13 Superviser le BVEE
Intervenant et mandat :
VOT-27 Superviser le BVO (de 9 h 30 à 20 h)
Intervenant et mandat :
VOT-30 Superviser le dépouillement des votes
Intervenant et mandat :
VOT-81 Superviser le déroulement du BVI et du BVDE
Intervenant et mandat :
LIS-37 Superviser le marquage du vote BVI-BVDE et BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-43 Superviser le retour des urnes du BVA et du BVIH
Intervenant et mandat :
VOT-49 Superviser le tri des enveloppes contenant le vote HC
Intervenant et mandat : ,
VOT-40 Supprimer une urne dans GEP
Intervenant et mandat :
ENG-29 S’assurer de la connectivité et du bon fonctionnement du matériel informatique pour la tenue de la révision et du vote en établissements d’enseignement
Intervenant et mandat :
VOT-10 S’assurer du respect des dispositions légales concernant l’affichage partisan aux abords des BVA
Intervenant et mandat :
VOT-77 Traiter les dossiers au retour de l’équipe de vote BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-84 Transmettre aux candidats la liste des électeurs inscrits au BVI et au BVDE et la liste des endroits où se rendra le BVI
Intervenant et mandat :
ENG-40 Transmettre aux candidats la liste des endroits de BVO
Intervenant et mandat :
LIS-12 Transmettre aux candidats les listes des électeurs ayant voté par anticipation et des électeurs radiés en révision spéciale
Intervenant et mandat :
LIS-27 Transmettre la liste des électeurs ayant voté et des électeurs ayant été radiés aux équipes de BVI-BVDE qui ne reviennent pas au bureau chaque soir
Intervenant et mandat :
VOT-24 Transmettre le nombre d’autorisations à voter à un électeur délivrées au cours de l’événement
Intervenant et mandat :
VOT-23 Transmettre le nombre d’autorisations à voter à un électeur DGE-50 délivrées pour le jour du scrutin (BVO)
Intervenant et mandat :
VOT-22 Transmettre le nombre d’autorisations à voter DGE-50 délivrées à des électeurs absents de leur domicile pour des raisons de sécurité (BVA)
Intervenant et mandat :
ENG-23 Transmettre les listes des endroits pour la révision et les votes anticipés
Intervenant et mandat :
ENG-24 Vérifier la disponibilité des endroits pour le BVO
Intervenant et mandat :
ENG-4 Vérifier la disponibilité des endroits recevant les CRO, CRS, CRI en milieu rural et semi-rural, BVA et s’il y a lieu, CRRE
Intervenant et mandat :
VOT-93 Vérifier le statut des demandes de vote BVI-BVDE
Intervenant et mandat :
VOT-61 Visiter les installations d’hébergement
Intervenant et mandat :